Le nom de domaine www.optionweb.com (dénommé ci-après le "Site Web" ou "optionweb.com") est détenu par la Société.
Vous devez lire et accepter toutes les dispositions et conditions générales présentes dans le présent Accord sans modifications, ceci inclus les dispositions et conditions générales expressément exposées ci-dessous, ainsi qu’aux dispositions auxquelles le présent Accord renvoi, avant que vous ne puissiez devenir client de la Société. En continuant à accéder ou utiliser le Site Web, vous acceptez les conditions générales de l’Accord ainsi qu'elles peuvent vous être appliquées. En cliquant sur "ACCEPT" ou "J'ACCEPTE" ou "CONTINUER" selon le cas, et de ce fait en vous inscrivant et/ou en utilisant les services de la Société, vous confirmez et reconnaissez avoir lu les conditions générales d'utilisation, que vous comprenez leurs contenus et  vous acceptez d'être tenus par toutes les conditions d'utilisation stipulées.

Ce Contrat prend effet dès son acceptation et l’inscription d’un utilisateur nouvellement inscrit. Si vous n'acceptez pas d'être tenus par les dispositions et conditions générales du présent Accord veuillez ne pas utiliser ou accéder à nos services et nous en informer par écrit immédiatement.
 

1. Général

1.1) Le présent contrat est conclu entre Lionsman Capital Markets (Chypre) Ltd, société dûment enregistrée selon les lois de la République de Chypre sous le numéro HE279944, dont le siège social est au 18 Evagora Papachristoforou, Immeuble Petoussis Bros, 4ème étage, 3030, Limassol, Chypre (dénommée ci-après la "Société") et le Client (Dénommé ci-après "Vous" ou le "Client"), la personne à laquelle les services sont proposés.

1.2) La Société fournit des Services sous la forme d'un système en ligne accélérant l'exécution et la transaction de Contrats Financiers (Tels que définis ci-dessous) à travers l'utilisation d'une plate-forme et sous le domaine www.optionweb.com. La Société est engagée dans l'exploitation d'un système en ligne facilitant l'exécution de certaines transactions de contrats financiers (Tels que définis ci-dessous) au travers de l'utilisation d'une plate-forme.
Le présent Accord s'applique au Site Web de la Société ainsi qu'au contenu électronique et/ou au logiciel actuellement contenu dans le Site Web qui Vous fournit des informations en temps réel sur les prix des Contrats Financiers (tels que définis ci-dessous), ainsi qu'au Système OptionWeb (Tel que défini ci-dessous) pour  l'exécution de Contrats Financiers (Dénommés ci-après le ou les "Service(s)", et tout autres fonctionnalités, contenu ou Services que la Société serait susceptible d'ajouter dans le futur.

1.3) La relation entre le Client et la Société sera régie par le présent Accord. Le présent Accord étant un Contrat à distance, il est parmi d'autres régi par la loi “Distance Marketing of Consumer Financial Services Law N.24(I)/2004”, mettant en œuvre la directive européenne 2002/65/EC, qui stipule que la signature physique d'un accord n'est pas exigée et que l'Accord englobe les même droits et responsabilités qu'un contrat dûment signé.  Dans le cas ou Vous, le Client, souhaitez avoir un Accord signé, vous devrez imprimer et envoyer 2 (deux) copies à la Société, la Société signera et affranchira les Accords et retournera une copie au Client.

1.4) L'Accord décrit les Conditions générales par lesquelles la Société fournit l'accès à son Site Web et l'utilisation de ses Services à Vous, le Client ("L'Accord").

1.5) Le présent accord décrit les termes, conditions et risques applicables à l'utilisation de nos Services disponibles sur le Site Web de la Société. Si Vous avez des questions concernant le présent accord  veuillez contacter le Service Client (Customer Support.).

2. Définitions

2.1 Tous les mots suivants, commençant par une majuscule, sauf indication contraire
stipulée dans l'accord, seront définis comme suit:

Codes D'Accès désigne toutes références fournies par la Société  permettant d'accéder à la plate-forme trading de la Société ou toutes références utilisées par le Client afin d'accéder au Compte Client de la Société

Accord désigne le présent Accord entre le Client et la Société, cet Accord inclut les documents suivant situés dans le Site Web:
(a) Politique en matière de conflits d'intérêts,
(b) Politique de classement des clients,
(c) Politique de confidentialité,
(d) Politique concernant le Fond d'indemnisation des investisseurs, celle-ci ne s'applique qu'aux Clients de détail,
(e) Déclaration de divulgation du risque,
(f) Politique d'exécution des ordres et la
(g) Politique de traitement des plaintes , et toutes autres dispositions que la Société serait susceptible de publier sur notre Site Web de temps à autre .

Option Binaire désigne une option qui offre un rendement fixé prédéterminé au début du contrat.

Jour(s) Ouvrable(s) ou Jour(s) de Cotation désigne tout temps entre Dimanche 07:00 GMT et Vendredi 21:00 GMT.

Garantie désigne la somme initiale que Vous déposez au sein de la Société après déduction des pertes, déduction des fonds collectés par Vous-même, plus les profits dérivés des transactions.

Prix Contractuel désigne un taux indicatif qui sera fourni par le Système par différents systèmes d’information, ceux-ci forment les taux fournis par le Système en tant que taux actuels (mis à jour périodiquement) applicables aux contrats relatifs au marché financier .

Client désigne toute personne naturelle ou légale à laquelle la Société fournit des placements et/ou tous services auxiliaires.

Compte Client désigne tous les comptes ouverts par la Société pour le Client sous la régie de l’Accord, à des fins de négociation.
CySec désigne l'Autorité des Marchés Financiers Chypriote (Cyprus Securities and Exchange Commission), et son siège au 32 Stasikratous,4ème étage, 1065, Nicosia, Chypre.

Contrat Financier désigne un contrat permettant l’achat d’Options Binaires ou toute autre offre financière qu’est susceptible de vous offrir occasionnellement la Société au travers de son Système.

Marchés désigne les marchés internationaux financiers, de commodités ou tout autre marché applicable, où les taux des contrats sont fixés sur le libre échange, ainsi que d'autres marchés ou divers actifs.

Règlements désigne la loi Chypriote “Investments Services and Activities and Regulated Markets Law of 2007(Law 144(I)/2007) “ et Tout amendement ultérieurement apporté au texte, ainsi que toute Directives et Documents de Consultation émis par CySec.

Système désigne un système électronique désigné afin de faciliter l'échange au niveau des contrats financiers via internet en utilisant la plate-forme de optionweb.com tel que défini ci-dessus et qui est assujetti à tous les termes du présent accord.

Transaction désigne l’achat/vente d’un Instrument Financier contre un prix déterminé.

3.Description des Services:

3.1) Le présent Accord est conclu par et entre la Société à travers son Site Web, OptionWeb.com, et Vous.

3.2) Les instruments financiers fournis par la Société au Client sont les Options Binaires.

La Société est autorisée à fournir les services suivants:

(a) Reception et transmission d’ordre; et ou

(b) Exécution d’ordres pour les Clients en relation avec les instruments financiers ci-dessous:

(i) Contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des valeurs mobilières, des monnaies, des taux d'intérêt ou des rendements ou autres instruments dérivés, indices financiers ou mesures financières qui peuvent être réglés par une livraison physique ou en espèce.

(ii) Contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des matières premières qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation).

(iii) Contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange et tout autre contrat dérivé relatif à des matières premières qui peuvent être réglés par livraison physique, à condition qu'ils soient négociés sur un marché réglementé ou un système de négociation multilatérale (MTF).

(iv) Contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des matières premières qui peuvent être réglés par livraison physique non mentionnés au paragraphe (iii) ci-dessus et n'étant pas destiné à des fins commerciales, ayant les caractéristiques d’autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
Ainsi que tout autres fonctionnalités, contenu ou Services que la Société serait susceptible d'ajouter dans le futur (les Services).

4. Critères d'admissibilité des  membres.

4.1) Les Services ne sont accessibles et ne peuvent être utilisés que par des sociétés ou des particuliers admissibles capables de former des contrats ayant force obligatoire sous la loi applicable à leur pays de résidence. Sans qu'en soit limitée la portée de ce qui précède, nos Services ne sont pas disponibles aux personnes âgées de moins de 18 ans ou n’ayant pas encore l'âge légal (Mineurs). Si vous êtes un Mineur, vous ne pouvez pas utiliser ce service. Si vous êtes jugé inadmissible, n’utilisez pas notre Site Web.

4.2) Le Client a le droit d’utiliser une procuration afin d’autoriser une tierce personne (dénommée ci-après le “Représentant”) à agir au nom du Client pour toutes relations d’affaires avec la Société tel que défini dans le présent Accord. La Procuration devra être fournie à la Société accompagnée de tous les documents d’identification du Représentant. S’il n’y à aucune date d’expiration de la Procuration, cette dernière sera considérée valide jusqu'à réception d’une résiliation écrite par le Client.

4.3) Afin de dissiper tout doute, la Société ne sera pas responsable de toute utilisation non-autorisée de nos Services par des Mineurs de quelque manière que ce soit.

4.4) En outre, nos Services sont seulement à la disponibilité de et ne peuvent être utilisés que par des personnes ayant une expérience et une connaissance en matières financières suffisantes à pouvoir évaluer les avantages et les risques inhérents à l'acquisition d’instruments financiers via ce Site Web et ayant acquis cette expérience et connaissance sans se baser sur le contenu du Site Web. Vous portez l'entière responsabilité pour toute décision prise et/ou prise par Vous en Vous reposant sur le contenu du Site Web. Dans le cas où le client ou client potentiel décide de ne pas fournir l'information relative à ses connaissances et niveau expérience, la Société d'investissement ne sera pas en mesure de déterminer si le service ou produit envisagé lui est approprié. 

4.5) Sans déroger à la disposition ci-dessus, la Société classera les Clients en tant que Client en détail en relation avec les investissements et les services auxiliaires qui lui sont proposés, selon la Politique de classement des clients. Ce classement offre le plus haut niveau de protection comparé à un Client Professionnel.

4.6) Sans qu'en soit limitée la portée de ce qui précède, nos Services ne sont pas disponibles là où leur utilisation est illégale. La Société se réserve le droit de refuser et/ou d’annuler des Services à toute personne à sa propre discrétion.

4.7) Afin que le Client puisse commencer à utiliser le Système dans le but d'exécuter des Transactions, Vous devrez transférer de l’argent sur un compte désigné par la Société, celui-ci sera utilisé comme garantie pour les Transactions décrites ici.

4.8) En conservant les fonds du Client la Société prendra toutes les mesures nécessaires afin de protéger les fonds contre l’utilisation des fonds du Client pour son propre compte. Ces fonds du Client devront être gardés dans le Compte Bancaire du Client que la Société pourra spécifier de temps à autre. La Société maintiendra des registres distincts pour le système comptable de ses fonds/avoirs et les fonds/avoirs conservés pour le compte du Client, ce afin de pouvoir ,à tout moment et sans délais, distinguer les fonds conservés pour un Client des fonds conservés pour un autre Client, et ses propres fonds/avoirs.

4.9) Tous bénéfices provenant de vos Transactions deviendront des garanties supplémentaires et seront ajoutés à votre compte. Toutes pertes subies le Client par des transactions effectuées par le Client seront déduites du compte du Client. Aucun intérêt ne sera perçu dans le solde du compte du Client.

5. Informations et exigences de l’inscription

5.1) Lors de votre inscription au Services, la Société à travers son Site Web vous demandera de fournir des informations d’identification.

5.2) Le Client se verra fournir un Code d'Accès,Vous êtes tenu responsables de la sécurisation de votre Code d'Accès à votre compte sur le Site Web. Vous êtes tenu seul responsable de tout acte ou omission ou dommage causé que Vous seriez susceptible de subir, par la faute de tout acte ou omission faite par Vous ou par toute utilisation irrégulière ou d'inappropriée de votre compte.

5.3) Vous acceptez de nous fournir PENDANT et après le processus d’enregistrement des informations vous concernant vraies, précises, actuelles et complètes, et Vous vous engagez à ne pas usurper l'identité d’individus ou entités, à ne pas déformer votre identité ou affiliation avec tout individu ou entité, à ne pas utiliser une autre fausse identité ou cacher votre identité à OptionWeb quelqu’en soit la raison. Si vous vous inscrivez en tant qu’entreprise, par le présent Contrat vous déclarez et garantissez avoir d'autorité suffisante pour lier cette entreprise à ce Contrat.

5.4) La Société traite avec attention l’information que Vous nous confiez, en accord avec la Politique de divulgation fournit lors du processus d’inscription et la Politique de confidentialité.

6. Restrictions Légales

6.1) Sans que soit limitée la portée de ce qui précède, Vous comprenez que les lois concernant les Instruments Financiers varient à travers le Monde et il est de votre obligation de vous assurer que Vous vous conformez pleinement à toutes lois, directives, règlements s’appliquant à votre pays de résidence avec attention lors de l’utilisation de ce site. Afin de dissiper le doute, la capacité à accéder à notre Site Web ne veut pas nécessairement dire que nos Services, et/ou votre activité à travers nos Services, soient légaux sous les lois, règlements ou directives relatives à votre pays de résidence.

6.2) Par la présente, vous déclarez que l’argent investi dans votre compte avec OptionWeb ne provient pas de trafic de drogue, kidnapping, ou toute autre activité criminelle ou illégale.

7. Licence Limitée

7.1) OptionWeb vous octroie une licence personnelle limitée non-exclusive et non-transférable pour accéder et utiliser le Site Web (la “Licence”). La Licence est conditionnelle à votre respect des termes et conditions du présent Accord.

7.2) Chaque Client se verra fournir un code d’identification unique et confidentiel, les Codes D'accès, celui-ci sera utilisé par le Client afin d'accéder et d'opérer leur compte désigné via internet. Il est de la responsabilité personnelle du Client de s’assurer que ce Code d'accès est protégé et sous les présents termes et conditions le Client accepte de ne pas tenir la Société responsable de tout utilisation non-autorisée du compte. Tout achat d’Instruments Financiers par le biais du Système doit être en accord avec la version la plus récente des termes et conditions générales disponibles sur le Site Web. La Société se réserve le droit de modifier, annuler ou amender, toute partie des termes et conditions générales. Ceux-là entreront en vigueur à partir de la date de la modification, et le moment de leur publication sur le Site Web. La confirmation de l’acquisition d’un Instrument Financier se produit lorsque le Contrat Financier a été personnalise et la Prime a été calculée et le payement a été vérifié et traité.

7.3) Vous ACCEPTEZ de ne pas revendre ou permettre l'accès du Site Web à d’autres personnes par le biais de votre licence et de ne copier aucuns documents apparaissant sur le Site dans le but de revendre à d’autres ou dans tout autre but  sans le consentement écrit préalable de la Société.

7.4) Afin de dissiper le doute, Vous serez tenu responsable et liés de toute utilisation non-autorisée du Site Web en violation avec la présente section.

7.5) Vous Acceptez d’utiliser l’information reçue par les systèmes d’information dans le seul but d’utiliser OptionWeb pour l'exécution de transaction au sein du Site Web.

7.6) De plus vous ACCEPTEZ de ne pas utiliser la communication électronique du site ou tout autre fonctionnalité d’un Service sur le Site Web à des fins illicites, diffamatoire, abusifs, menaçant, obscène, nuisible, délictueux, préjudiciable à la vie privée ou assimile à du harcèlement.

7.7) La Société se réserve le droit de résilier le présent Accord, si la Société estime que des renseignements que vous avez fourni, y compris votre adresse courriel, ne sont plus précis ou d'actualité,ou dans le cas où vous ne respecteriez pas l’une quelconque des conditions du présent Accord ou les règles et lignes directrices pour CHACUN des Services ou dans le cas où OptionWeb établi ou crois que Vous aillez abusé de quelque façon que ce soit (Ceci comprend mais ne se limite pas à votre engagement dans une transaction en dehors des taux du marché) de la plate-forme trading de OptionWeb.

7.8) En cas d’une telle infraction, vous convenez de cesser d'accéder aux Services. Vous ACCEPTEZ qu’OptionWeb, à sa seule discrétion et avec ou sans préavis, puisse terminer votre acces à tout ou une partie de ses Services, fermer vos Transactions ouvertes et retirer ou éliminer toute information ou tout contenu au sein d’un Service.

8.Déclaration de divulgation du risque

Vous acceptez d’utiliser le Site Web à vos propres risques.
Sans que soit limitée la portée de ce qui précède, les Services contenus au sein de ce Site Web sont appropriés seulement à des Clients capables de supporter la perte de tout l’argent qu’ils ont investi, et qui comprennent les risques et qui ont de l'expérience dans la prise de risque sur les marchés Financiers .
Il est possible que vous subissiez une perte de tout ou d’une partie des fonds initialement déposés, de ce fait vous ne devriez donc pas investir de l’argent que vous ne pouvez pas vous permettre de perdre. Il est important que vous connaissiez tous les risques associés à la négociation digitale d’options, et que vous demandiez l’avis d’un expert financier indépendant si vous avez des doutes ou des questions.

9. Information Financière 

La Société peut mettre à votre disposition ,par le biais de l’un ou de plusieurs de ses Services, une vaste palette d’information financière qui est générée en interne ou obtenue par des agents,  fournisseurs ou partenaires (“Fournisseurs Tiers”). Ceci inclus, mais ne se limite pas aux données sur les marchés financiers, citations, actualités, opinions et rapports d'étude d’analystes , graphiques ou données (“Information Financière”).
L’Information Financière fournie sur ce Site ne constitue pas un conseil d’investissement. OptionWeb ne cautionne ni n’approuve l’Information Financière , et nous vous la rendons accessible comme un simple service à votre convenance.
OptionWeb et ses Fournisseurs Tiers ne peuvent garantir l’exactitude, l'exhaustivité, la pertinence et l’ordre des Informations Financières, ni même garantir des résultats liés à votre utilisation ou la confiance que vous apportez à l’Information Financière.
L’Information Financière peut très vite devenir peu fiable pour différentes raisons, par exemple des changements au sein des marchés ou des circonstances économiques.  Ni OptionWeb ni les Fournisseurs Tiers ne sont obligés de mettre à jour les informations ou les opinions contenue dans n’importe quelle Information Financière, et l’on se réserve le droit de cesser toute offre d'Information Financière à tout moment sans préavis.
Il est de votre de voir de vérifier la Fiabilité de l’information sur le Site et son adéquation avec vos besoins. Nous excluons notre responsabilité pour toute réclamation, perte ou dommage de toute sorte censée avoir été causée par l’Information présentée sur le Site ou mentionnée par le Site.

10. Liens

OptionWeb peut fournir un lien vers d’autres sites contrôlés ou fournis par des tiers. Ce(s) lien(s) vers d’autres sites ne constitue(nt) en aucun cas une acceptation, autorisation, parrainage ou affiliation à ce(s) site(s),ses propriétaires ou ses prestataires.
OptionWeb exige que Vous assuriez que Vous comprenez les risques liés à l’utilisation de ce type de sites avant la récupération, l'utilisation, ou l'achat de n'importe quel produit ou donnée par l'intermédiaire de l’Internet.
Les liens vers des sites web sont uniquement mis à disposition pour votre commodité, et vous ACCEPTEZ  qu’en Aucun cas la Société puisse être liée à toute perte ou dommage causés par l’utilisation de ou la confiance donnée à du contenu, des biens ou des services disponibles sur d’autre sites.

11. Annulation de Négociation

La Société se réserve le droit à sa seule discrétion de refuser, annuler des Services, et /ou refuser de distribuer des profits à toute personne pour toute raison légitime, ceci inclus mais ne se limite pas à :
*Tout cas de figure dans lequel OptionWeb À des raisons de croire que les activités d’une personne sur le Site Web peuvent être illégales.
*Tout cas de figure par lequel OptionWeb est susceptible de subir des inconvénients réglementaires, pécuniaires, juridiques, fiscaux ou administratifs en vertu de l’entreprise d’autrui.
*Tout cas de figure par lequel une ou plusieurs transactions sur le Site Web ont été jugées par OptionWeb comme étant exécutées en violation avec le présent Accord.

12. Procédure de Retrait

12.1) Tout ordre de retrait devra être effectué par le client sur la plateforme Optionweb et devra fournir l’ensemble complet des documents appropriés ou tout autre type d'authentification tel qu’il peut être requis de la part des règlements de la Anti Money Laundering (AML- Lutte contre le blanchiment de capitaux.), les Sociétés de Carte de Crédit et OptionWeb. Il s’agit de conditions préalables à l'exécution de l’ordre de retrait.

12.2) Le retrait de dépôt de carte de crédit dépendra des politiques et règlements des sociétés de cartes de crédits. Tout retrait par carte de crédit doit retourner à la même carte de crédit lorsque le retrait est effectué. Les retraits vers les comptes bancaires peuvent prendre jusqu’à 10 jours ouvrables, en raison de procédures de sécurité et de documentation du client .

12.3) Dans le cas où le retrait d’argent vers un compte bancaire se fait par virement, des documents supplémentaires à ceux requis par les règlements de la Anti Money Laundering (AML) seront exigés.

12.4) Tout retrait de fonds, de votre compte OptionWeb vers un compte bancaire, ne peut être remboursé que s’il s’agit du même compte bancaire par lequel les fonds ont été déposés à l’origine.

12.5) Tout retrait de fonds de votre compte OptionWeb prend jusqu’à 3 jours ouvrables à compter du moment de l’apurement des comptes. OptionWeb exige que vous fournissiez la documentation d’approbation en accord avec le règlement de l’AML (Lutte contre le blanchiment de capitaux), dans un délais de 24 heures à compter de la création de votre compte.

12.6) Les retraits du Client seront effectués selon la devise choisie par le Client, c’est à dire soit en EURO (€) soit en USD ($). Le cas échéant, la société reversera le solde du compte du client et déposera le montant, net de tous frais\redevances, sur le compte du Client.

Pour les retraits inférieurs ou égaux à 100€/$ des frais de 25€/$ seront appliqués.

Pour les retraits supérieurs à 100€/$, dans le cas où le client n’aurait pas effectué un volume de trade (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus) d'au moins la valeur du/des dépôt/s effectués sur la plateforme OptionWeb, une commission de 10% correspondant aux frais de gestion, sera imputée sur le montant du retrait avec un minimum de 25€.

Par exemple: Si un dépôt de 1000€ est effectué et un retrait est demandé, avant que le client ait atteint au moins 1000€ de volume de trade (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus), les frais susmentionnés seront appliqués, soit 100€ de frais.

Dans le cas d’un client ayant accepté un bonus, des conditions particulières seront appliquées dans le cas où la demande de retrait interviendrait préalablement à l’atteinte du volume nécessaire pour débloquer ce bonus. (Se référer à l'article 20.13)

13. Politique de Bonus

13.1) La Société offre un bonus à ses utilisateurs enregistrés. Le bonus est une offre limitée dans le temps et est à utilisation unique et ponctuelle, les conditions générales associées à tout avantage récompensés sont sujettes à des changements. Veuillez vous reporter aux Conditions Générales des Bonus (“Bonus Terms and Conditions”) sur note Site Web.

13.2) Afin de profiter pleinement de votre récompense, il vous sera nécessaire d'exécuter un volume minimum de négociations (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclu) d’une valeur égale à  20 ou 30 fois la valeur du bonus (se référer a l'article 20.9). Vous pourrez profiter de la récompense qu’une fois que cette condition remplie.

13.3) Les négociations (“Trades”) sont une priorité. L’on donne la priorité au montant du dépôt initial et dans le cas de perte du montant du bonus ceux la seront déduis du montant de votre dépôt initial.

14. Responsabilité Limitée

14.1) La Société n’est pas responsable de toute perte, dommage,responsabilité ou dépense subis ou soufferts par le Client résultant de la fourniture de Services tels que décris dans le présent accord, à moins que la perte, la responsabilité ou la dépense ne soit causée par négligence grave, fraude ou omission volontaire de la part de la Société dans l’exercice des instructions du Client.

14.2) La Société n’est pas responsable de toute perte, dommage,responsabilité ou dépense subis ou soufferts par le Client causés par négligence grave, fraude ou omission volontaire de la part d’un Tiers (Par exemple: Banque , Fournisseur de paiements électroniques), la Société a fait preuve de diligence raisonnable lors de leur désignation.

14.3) Ni la Société ni tout autre Tiers agissant pour le compte de la Société lors de la fourniture de Service au Client, qu’ils soient affiliés à la Société ou pas. Ni la Société ou ses directeurs, administrateurs, dirigeants, employés, mandataires ou autres représentants ne seront responsables face au Client (Exceptes les cas de fraude décris dans le paragraphe 14.1 ci-dessus) pour toutes pertes de bénéfices et de possibilités et dommages particuliers, accessoires, indirects, consécutifs ou punitifs ou frais que le Client peut subir causés par la perte d’utilisation, perte de données ou perte de profits, émanant de ou lier, de quelques manières que ce soit, à la réalisation de Transaction ou l’utilisation de Service, ou pour un retard dans l’utilisation de Services ou toute information, logiciel,produit Service et graphiques additionnels obtenus par les services ou émanant d’autres moyens d’utilisation des Services, que ce soit en se reposant sur l’accord ou par délit, soit par responsabilité absolue et/ou toute autre raison; Peu importe la manière dont la perte, la responsabilité ou le dommage ont été causées et sans égards à la prévisibilité.

14.4) La Société ne saurait être tenue responsable pour tout problème ou dysfonctionnement technique inhérent à tout réseau ou ligne téléphonique, système informatique en ligne, serveur, ou fournisseur d'accès, équipement informatique, logiciels, matériels, ou échec dus à des problèmes techniques ou des congestions sur Internet ou sur tout site Web ou services.

15 dispositions contre le blanchiment de capitaux:

15.1)  Aucun individu n’utilisera frauduleusement le site dans le but de blanchir de l’argent.

15.2) La Société est obligée de suivre certaines règles établies par l’Union Européenne, la législation applicable et les Règlements de CySEC en matière de prévention et suppression des activités de blanchiment de capitaux. Il est donc exigée des Entreprises d'investissement t’obtenir certains documents de vérification de la part des Clients de la Société. La Société respecte les politiques et procédures suivantes dans le but de déceler des risques d'échec de la part de la Société afin de se conformer à ses obligations en vertu de la réglementation des autorités.

15.3) La Société peut exiger du Client d’informer la Société sur la manière dont l’argent investi a été obtenu/accumulé. Ce processus peut exiger des preuves de certaine documentation.

15.4) La Société est en droit d’utiliser l’information du Client afin de procéder des vérifications de situation de crédit, ou en lien avec la lutte contre le blanchiment et la prévention contre la fraude; afin d’exercer et/ou défendre les droits légaux de la Société; et afin de se conformer aux règlements applicables en vigueur et aux exigences légales des autorités de toute juridiction.

15.5) La Société se réserve le droit de refuser de négocier avec ou de reverser les transactions à des Clients en accord avec les politiques et exigences de l’AML.
* Toutes les informations exigées doivent être fournies des l’inscription. La Société peut garder toute information pertinente exigée lors de l’ouverture d’un compte Client.
* Les gains ne seront versés seulement à l’individu ayant INITIALEMENT enregistré un compte.
* Lorsqu’un Client maintient un compte par le biais de dépôts télégraphiques, seuls les gains seront distribués au titulaire du compte bancaire d’origine. Lorsque les dépôts sont effectués de cette manière, il est de la responsabilité du Trader en ligne de s’assurer que les virements du numéro du compte du Client et nom enregistré du titulaire du compte soit effectues vers la Société.
*   Lorsqu’un Client dépose des fonds par le biais de dépôts par compte de carte de crédit/débit, seuls les gains seront distribuées à la personne dont le nom apparaît sur la carte utilisée pour le dépôt et ne serait reversé qu’à cette même carte.
* La Société se réserve le droit à sa seule discrétion exiger d’un client d’apporter des preuves additionnel quand à son identité selon, sans toute fois s’y limiter, la classification du Client ou tout autre moyen de vérification d'identité exigeait tel que la Société l’estime nécessaire sous les circonstances et peut à sa seule discrétion suspendre le compte tant que de telles preuves satisfaisantes ne lui sont pas apportées.

16. Propriete Intellectuelle

16.1) Tout le contenu, les marques de commerce, les marques de service, les noms commerciaux, logos et icônes sont la propriété de la Société ou ses affilies ou agent et sont protégées par des Droits d'auteur et par des dispositions législatives et traités internationaux.

16.2) Vous acceptez de ne pas effacer les avis de droits d’auteur ou toutes autres indications de droits de propriété intellectuelle protégée lorsque vous imprimez ou telechargez depuis le Site Web. Vous n’obtiendrait aucun droits de propriété intellectuelle, ou toute licence ou droit à utiliser le site ou des matériaux, autres que ceux énoncés dans le présent Accord.

16.3) Les images affichées sur le Site Web sont la propriété de la Société and Vous acceptez de ne pas uploader, poster, distribuer ou reproduire toutes informations, logiciels ou matériaux protégés par les droits d’auteur ou tout autre droits à la propriété intellectuelle ( ainsi que les droits à la publicité et les droits relatifs à la vie privée) sans avoir obtenu au préalable la permission du titulaire de ces droits and le consentement préalable par écrit de la Société et de ses affiliés ou agents.

16.4) Vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle de ce site (incluant sans s’y limiter, les droits d'auteur, marques de service,marques,secrets commerciaux,savoir faire, brevets,droits relatifs aux bases de données, et autres droits de propriété intellectuelle (déposée ou non) et toutes les applications partout dans le monde appartiennent à la Société et ses affiliés et vous n’aurez aucun droits sur ou dans le site autre que le droit de l’utiliser en accord avec les conditions du présent accord.

17. Indemnisation

i) Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable et que votre responsabilité personnelle peut être engagée pour toutes actions et ordres qui seront exécutés sur votre compte ceci inclus l’arrangement de toute transaction, que ce soit fait par vous en personne, ou par procuration, tout membre de votre famille, ou tout autre tiers ayant gagné l'accès à votre compte, ou par votre agent ou avocat ou les employés de la Société répondant à vos ordres, en tant que Représentant, tel que dans le paragraphe 4.2 ci-dessus. Vous acceptez que ni la Société ni ses employés ni toute autre personne liée à la Société ne soit responsable des résultats et conséquences de telles actions et/ou ordres de quelque manière que ce soit. Vous êtes responsable d’assurer que vous et vous seulement contrôlez l'accès à votre compte, et qu’aucun mineur ne reçoit l'accès au Système. De toute manière vous restez complètement responsable pour toutes positions négociées sur votre compte et pour toutes transactions faite par carte de crédit à travers votre compte. Vous devrez de plus indemniser la Société de toutes pertes et de tout type de dommages qu’elle est susceptible de subir résultant directement ou indirectement de votre échec à exécuter ou effectuer une transaction.

ii) Vous acceptez d’indemniser et tenir indemne OptionWeb et ses officiers, administrateurs, directeurs, employés, et agents et de les tenir indemne de et contre toute réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, incluant sans s’y limiter les coûts et honoraires d’avocat: Pour toutes transactions liées de quelque manière que ce soit à (i) votre accès au ou votre utilisation du Site Web ou Services, (ii) votre violation d’un des termes du présent Accord, ou (iii) Toute violation aux lois et réglementations en vigueur auxquelles Vous êtes sujet.

18. Durée et Résiliation du Contrat.

18.1) La durée du présent accord sera illimitée; néanmoins chaque partie (la Société ou le Client) peut résilier le présent accord en donnant un préavis par écrit à l’autre partie. Durant le préavis de résiliation, le Client ne pourra pas effectuer de nouvelles transactions. La Société se réserve le droit d’annuler toutes Transactions, à condition que le préavis par écrit ait été envoyé au Client, qui a été exécuté à un prix qui n'était pas représentatif du vrai prix attaché . Ceci pouvant être causé par une erreur du Système ou une erreur humaine sans égards à savoir s’il s’agissait du contrôle de la Société ou pas.

18.2) Les systèmes de négociation fourni par le Système. peuvent être arrêtés ou suspendus à tout moment sans préavis pour des raisons n'étant pas du ressort de la Société. Dans tel cas, la Société ou une entité autorisée par la Société pourra fermer toutes les positions ouvertes que vous avez (en effectuant une Transaction inversée) sans qu’un préavis écrit ne vous parvienne, à une valeur marchande juste, reflétant le plus possible les prix applicables des contrats pertinents. Par le présent accord vous acceptez de renoncer à toute poursuite contre la Société dans ces situations.

19. Divers

19.1) Ces Conditions Générales d’utilisation sont régies par et seront interprétées en accord avec les lois de la République de Chypre (“Chypre”). En cliquant sur “J’accepte” vous acceptez de soumettre au juridiction des courts de Chypre toute réclamation ou dispute en lien avec notre Site Web. Ce site web est accessible depuis partout dans le monde.

19.2) Lionsman Capital Markets (Cyprus) Ltd est situe en Republique de Chypre et est regulee par la Cyprus Securities and Exchange Commission. En cliquant “J’accepte” ci-dessous et entrant dans notre site web, vous confirmez que vous acceptez d'être liés par les conditions générales d’utilisation de notre site.

19.3) La Société ne sera pas tenue responsable face au client si l'échec à effectuer ses obligations ,ou à s'acquitter de ses devoirs définis par le présent accord, résulte d’un Cas de Force Majeure. La Force Majeure inclus les cas suivants mais n’est pas limitée à toute cause n'étant pas du ressort de la Société:

19.3.1) force majeure, incendies, explosions,tremblements de terre, inondations, catastrophes naturelles, éruptions volcaniques, grèves, émeutes, troubles industriel. Toute coupure ou interruption de la source d’alimentation, ou impossibilité de communiquer ou transmettre, ou toute grève ou action industrielle du même ordre ou attaques de hackers ou toute autre actions illégales sur le server trading de la Société.

19.3.2) La suspension, liquidation ou fermeture de tout marché ou l’abandon ou l'échec de tout évènement avec lequel la Société a un lien, ou la mise en place de limites ou et de dispositions étranges et suspectes relative au dit marché ou au dit évènement.

19.4) La Société se réserve le droit d’amender les dispositions et Conditions Générales du présent Accord, de temps à autre en publiant les dispositions de l’amendement sur le Site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier si l’Accord amendé a été publié. Tout amendement entrera en vigueur le jour de sa publication sur le Site Web. Si vous n’acceptez pas d'être liés par les dispositions et conditions générales du présent Accord, vous êtes invitez à ne pas accéder ou utiliser nos Services, et nous informer par écrit immédiatement.

19.5) Politique des Trades VIP :

1)Définition : un Trade VIP est une ou plusieurs positions garanties, c’est-à-dire que si la session Trade VIP entraîne une perte, elle est remboursée en cash.
2)Pour participer à un Trade VIP, le client s’engage à créditer la somme à investir sur la session dans les 15 jours précédant la session (au minimum 2000€). Il s’engage aussi à générer un volume au moins équivalent à 15 fois le montant investi avant de faire un retrait de l’investissement / des gains / du remboursement.
3)Dans le cas d’un retrait avant d’avoir généré le volume requis, les gains / remboursements seront annulés, et des frais de dossiers s’appliqueront (pouvant aller jusqu’à 30% du montant retiré).
4)Dans le cas d’un cumul du Trade VIP et d’autres offres impliquant un volume minimum à faire, le déblocage se fait dans l’ordre de date de la réception des offres.
5)Dans le cas d’un remboursement, le candidat doit le réclamer par mail à son gestionnaire de compte, ou à défaut à [email protected] dans les 30 jours maximum suivant la dernière expiration des positions dudit Trade VIP. Passé ce délai, le client ne pourra plus prétendre à un quelconque remboursement.

19.6) Politique des Happy Hours :

1)Définition : Un Happy Hour est une période définie par OptionWeb, lors de laquelle un client ou un groupe de clients bénéficient d’une assurance complète sur leur capital réel. En d’autres termes, si à l’issue des Happy Hours la quantité d’argent réel présente sur la balance au début des Happy Hours a régressé, OptionWeb rembourse cette différence. Les remboursements sont soumis aux conditions de bonus.
2)Ne sont pas garanties lors des Happy Hours : les comptes de démonstration, les bonus présents sur la balance, les bonus cash présents sur la balance et perçus lors d’une offre précédente.
3)Dans le cas d’un remboursement, le candidat doit le réclamer par mail à son gestionnaire de compte, ou à défaut à [email protected] dans les 30 jours maximum suivants les Happy Hours. Passé ce délai, le client ne pourra plus prétendre à un quelconque remboursement.

20. Disposition et Conditions generales relatives au Bonus.

20.1) Le montant maximum d’un bonus sur OptionWeb.com est de 4000EUR/USD. (Cette condition n'est pas valable en ce qui concerne le site https://vip.optionweb.com/)

20.2) Afin de recevoir votre bonus de nouveau trader vous devrez nous contacter par téléphone, courrier électronique ou Chat Live. Veuillez vous reporter à la page “Contactez-Nous”.

20.3) L’offre Bonus est pour une seule et unique utilisation, disponible uniquement aux utilisateurs inscrits.

20.4) Les Bonus peuvent être retirés uniquement après avoir négocié / tradé un volume (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus) équivalent à 20 fois la valeur du Bonus. Par exemple,si un bonus de $50 est reçu, vous devrez négocier / trader un volume de $1000 avant de pouvoir retirer le bonus.

20.5) Optionweb se réserve le droit de refuser,annuler ou changer le bonus sans préavis.

20.6) Les trades/négociations sont faites en priorité. La priorité est donnée au montant initialement déposé et dans le cas de pertes du montant du bonus, il sera déduit du montant initialement déposé.

20.7) Le bonus sera payé dans la devise de votre choix, choisie seulement à l’inscription.

20.8) En cas de retrait d’une partie ou de la totalité du dépôt ,sur la base duquel le bonus est offert, avant d’effectuer les opérations de négociation équivalent à 20 fois le volume du bonus, les mesures suivantes seront prises:
Le Bonus sera annulé.
Toutes les pertes pèseront sur le dépôt d’origine.
Un délai de 15 jours ouvrables sera nécessaire à l’étude de votre dossier.

20.9) Dans le cas où le bonus attribué est équivalent ou supérieur à 30% du montant du dépôt du client, Les Bonus peuvent être retirés uniquement après avoir négocié / tradé un volume (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus) équivalent à 30 fois la valeur du Bonus. Par exemple,si un bonus de 80€ est reçu, pour un dépôt de 200€ (donc, plus de 30% du montant du dépôt), vous devrez négocier / trader un volume de 2400€ avant de pouvoir retirer le bonus.

20.10) TOUT BONUS EXIGE un volume de trade avant de pouvoir effectuer un retrait par le client (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus). En acceptant un BONUS VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS CI-DESSOUS.

20.11) Toutes les insertions de bonus sont FINALES.

20.12) Veuillez lire attentivement avant d'accepter une offre spéciale, le remboursement d'un trade, un avantage ou bonus.:
OPTIONWEB.COM NE RECOMMANDE PAS DE PRENDRE UN BONUS sauf si vous savez comment le faire fonctionner à votre avantage en tant que levier.

20.13) Dans le cas où un client accepte un bonus, il s'engage aux obligation de nos avantages commerciaux (mais pas exclusivement) et des demandes de retrait à l'encontre des termes de bénéfices commerciaux, le cas sera examiné par un comité spécial qui décidera, conformément aux circonstances uniques de chaque client, d'approuver ou non la demande du client et sous quelles conditions, qui peuvent inclure, entre autres, que les clients qui ont reçu des primes et souhaitent retirer soient soumis à une taxe. Le montant maximal de pourcentage qu'un client pourrait encourir est jusqu'à 30% du solde (moins les bénéfices des trades commerciaux). Le pourcentage exact sera déterminé en fonction de la situation de chaque client qui sera déterminé par la Société ,qui prendra en compte, entre autres:
- Le chiffre d'affaires nécessaire que le Client est tenu de respecter les termes et conditions de prestations.
- Les frais de gestion.
- Le calendrier des activités de trading
- L'exposition de la Société envers les tiers.

20.14) Les taux d’intérêt proposés aux comptes Silver, Premium (Gold) et Platinium sont reversés chaque fin de mois sous forme de bonus. Il s'agit du pourcentage sur le total de vos échanges effectués ("Volume de Trade" volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus).
Par exemple : Si votre volume de trade (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus) est de 20.000€ et que vous êtes en compte Silver avec un retour de 4.5%, OptionWeb vous reversera donc 20.000 x 4.5% = 900€. Vous aurez donc un reversement de 900€ sous forme de bonus.

20.15) Le reversement du bonus basé sur le volume du trade (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus) cité dans l'article ci-dessus (Art. 20.14) sera plafonné au montant d'argent réel présent sur votre compte au moment du calcul du pourcentage de volume de trade.
Par exemple: Si vous avez un volume de trade (volume généré par le mode de trading "forex" et vente anticipée exclus) égal à 10.000€ et que vous avez un compte Silver vous donnant accès à 3.5% de taux d'interet, vous aurez droit donc à 10.000€ x 4.5%= 450€ de bonus, néanmoins si le montant d'argent réel sur votre compte au moment du calcul dudit pourcentage est de 200€ le montant de bonus qui vous sera attribué sera de 200€.

20.16) Le volume de trade considéré pour le calcul des avantages, bonus et calcul de volumes, prend en compte seulement le volume de trade généré par les modes de trading de type Options Binaires à l'exclusion des positions revendues par les clients avant leur expiration via la fonctionnalité de vente anticipée. Le volume de trading généré par le mode de trading "forex" n'est pas considéré dans le calcul du volume.

20.17) Les comptes démo seront disponibles aux clients, sous reserve d'un type de compte donnant accès à une formation, pour une durée limitée de deux semaines.

20.18) Droit applicable: Le présent contrat sera régi et interprété conformément aux lois de la République de Chypre.

21- Documents à fournir:

En vertu des lois applicables gérant la négociation d’options binaires sur les marchés financiers en Europe, toutes personnes s’inscrivant à optionweb.com devra fournir les documents suivants.
 

- Photocopie du Passeport ou de la carte d'identité (recto-verso).
- Photocopie du moyen de Paiement (Carte de Crédit) en cachant les huit chiffres du milieu, par exemple (1234-xxxx-xxxx-4321)
- Justificatif de domicile (Facture téléphonique, factures ménagères, etc.)
 

Veuillez noter que afin de pouvoir se conformer pleinement aux lois et réglementations en vigueur il peut vous être demandé de fournir des documents et preuves d’identification supplémentaires , tels que une copie notariée de votre passeport . Votre compte pourrait être suspendu jusqu'à la réception de telles preuves.
Vous devez fournir des informations vraies, complètes et exactes et fournir les documents dans un délais de 24 heures à compter de l’inscription. S’il venait à y avoir un changement dans votre situation, vous devez le communiquer à optionweb.com immédiatement. Fournir de fausses informations sera considéré un délit et résultera dans l'arrêt immédiat de toute activité et la fermeture de votre compte. Sans documents, aucun retrait de fond ne peut être effectué. Toute demande de retrait pourra être effective uniquement sur le compte appartenant au dépositaire.
Un agent vous contactera afin d’activer pleinement votre compte.
Veuillez notez que la Société n’acceptera aucun dépôt de fonds tant que votre compte ne sera pas complètement activé.
OptionWeb™ est la propriété et est un nom de marque déposé de Lionsman Capital Markets (Cyprus), agréée et réglementée par la Cyprus Securities and Exchange Commission (CySec) sous la licence numéro 175/12.

22 - Systeme d'Execution Exterieur

Les mécanismes de trading automatiques ou semi automatiques, intégrés par le client sur le navigateur ou coté client, qui prennent des positions avec des prix qui n’existent pas sur la plateforme seront considérées comme une transaction hors marché, ce qui entraînera une annulation des positions prises hors marché.